Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3442095
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2016
LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR de FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Présentation de la marque LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR

Déposée le 20 juillet 2006 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 domicilié(e) 38, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE TIR domicilié(e) 38, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR est expirée depuis le 20 juillet 2016.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION FRANCAISE DE TIR , CIBLES COULEURS , LE TIR NATIONAL , CIBLES COULEURS , F.F.TIR , LE TIR NATIONAL , FFTIR


FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 - 38, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 784354409


FEDERATION FRANCAISE DE TIR - 38, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Produits de l'imprimerie :Télécommunications : Communications par ordinateur.Activités sportives : Edition d'une revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.